10 réponses à ce sujet

[frangois]

Admettons qu'un développeur arrive dans une boite et soit embauché, pour travailler un projet A.

Un an après il est viré parce qu'il est NNPP, et Dunning-Kruger. Il n'a travaillé que sur un projet, le projet A toujours.

Le projet A inclut une librairie, appelons-la le projet B. Le NNPP n'a jamais committé sur cette librairie, il n'est pas censé en connaitre le contenu, logs SVN à l'appui.

Six mois après, une boite concurrente, qui vient très fortuitement d'embaucher ledit NNPP, commence très fortuitement un projet clairement basé sur le projet B. C'est le NNPP qui bosse directement à temps complet sur ce projet proche du projet B.

Quelques questions pour les plus calés ici :
- comment ça s'appelle comme délit ?
- on peut le mettre en prison ?
- qui on appelle pour le mettre en prison, quelles pièces on présente ?
- sur une échelle de 1 à 10, les probabilités de gagner le procès ?
- sur une échelle de 1 à 10, les probabilités qu'il aille effectivement en prison ?

Merci d'avance!

Modifié par frangois, 13 janvier 2012 - 06:31 .

[Henri_B]

personnellement je ne vois guere de délis... si il n'a bossé que sur le projet A, il peut rebosser ailleurs sur un autre projet, meme si celui ci utilise aussi la librairie B (qui doit etre utilisée par des centaines de projets dans le monde...)...
il faudrait vraiment voir en détails les choses...
et vérifier que les clauses de son precedent contrat relatives a ce genre de choses vont au dela d'un an (en general ca bloque pas 10 ans...).

et toujours a priori, si délis il y a, il s'agira evidemment de compensation financiere, pas de de prison...

[matt-murdock]

reflections personnelle est sans garanti:

generalement dans un contrat de travail c est marqué que l employé, s´engage a garder secret se qui se devellope dans la societe et que la societe est proprietaire du produit....( qu en est il de la propriete intelectuelle d un programmeur??) mais dans votre cas, cela n est pas le cas...

tu dit: d apres vos log il n´as pas eut acces au code, donc vous soupconner un vol de donnée...comment le prouver? et si c est qq un d autre dans la boite????? espionnage industriel ou rupture de la clause de confidentialité du contrat?

- et si ton devellopeur avait justement sont point fort dans le devellopement de la lib B? et que vous vous l avez licencier au mauvais monent sans prendre en compt ses talents caché?

question:

- comment VOUS vous savez que le projet de la boite concurrente se base sur la librairie que VOUS vous avez devellopé??? vous avez vut le code-source, si OUI comment?? couteau a double-tranchant ...

- regarde la bataille apple vs samsung sur l utilisation de technologie breveté...dur de prouver qu la sociate A a develloper un truc avant la societe B ( la roue a été develloper parallelement par differente civilisation car un probleme a presque toujours la meme solution...)


aller voir un avocat specialiser sur ce genre de delit

[frederic.dufau]

hum, henri je pense que tu te trompes, le projet B ne doit pas etre une librairie genre tweenmax, mais plutot un truc développé en interne

Donc en gros le dev a piqué le concept et les outils qu'on lui avait donné pour aller refaire le projet dans son coin.

Je dirais que la premiere chose à vérifier c'est le contrat de travail dudit dev et de vérifier les clauses de confidentialité lié aux outils.
Sinon aprés ça veut dire procédure judiciaire, constat d'huissier, plainte, etc...
mais je ne suis pas sur que tu trouves beaucoup de ressources sur ce forum, le plus simple à mon avis est de consulter un
avocat pour avoir des réponses claires là dessus.

Sinon pense aussi au réglement du conflit à l'amiable, peut etre qu'un coup de fil au nouvel employeur dudit dev peut permettre de cloturer l'affaire rapidement, d'autant plus si tu as des arguments juridiques valables à avancer (l'avocat).

a+

[Monz]

Bonsoir,

Visiblement, le problème sera, même si ce que tu dis et penses est avéré : quel recours ?

Je ne pense pas qu'on puisse parler d'espionnage, ni de vol de technologie.

Tiens-nous au courant, c'est toujours instructif ce genre de situation. Et bon courage. Car ce n'est jamais marrant.

[frangois]

Citation

hum, henri je pense que tu te trompes, le projet B ne doit pas etre une librairie genre tweenmax, mais plutot un truc développé en interne

Admettons que ce soit exactement ça.

Citation

Je dirais que la premiere chose à vérifier c'est le contrat de travail dudit dev et de vérifier les clauses de confidentialité lié aux outils.

Contrat free-lance typique, avec les clauses de confidentialité habituelles.

Citation

d apres vos log il n´as pas eut acces au code, donc vous soupconner un vol de donnée...comment le prouver? et si c est qq un d autre dans la boite?

Admettons, imaginons, rêvons puisque ce topic est purement hypothétique, évidemmmmmmment, que j'ai par exemple des logs SVN où on voit ledit développeur faire réguliérement des update SVN de chez lui.

Imaginons que la librairie B soit par exemple un moteur 3D, qui utilise de manière inédite plusieurs innovations - suffisamment pour faire l'objet d'un Crédit-Impôts-Recherche par exemple, c'est juste un exemple. Qu'un free-lance travaille par exemple sur une démo, sans théoriquement avoir accès au code du moteur, juste de sa démo, chez Aerys/Minko3D par exemple (première fois qu'un pattern de scene-graph est utilisée en AS3).

Le free-lance se fait jeter et bizarrement, développe from scratch un moteur identique (basé sur un scene-graph) chez un concurrent. Alors qu'il n'a aucune compétence au-delà de l'ENTER_FRAME de base il se met subitement à implémenter un scene-graph parfait.

Voilà ma question.

J'ai trouvé en droit français le détournement de savoir-faire, qui correspond exactement. Si c'est arrivé à quelqu'un d'autre, j'aimerai avoir d'autres pistes.

Modifié par frangois, 13 janvier 2012 - 10:01 .

[Monz]

Bonjour,

Si les infos que tu nous donnes sont exactes, ça ressemble plus à du vol qu'à du détournement de savoir-faire.

Et dans ce cas, ça relève du pénal.

Parce que si le dev n'a pas bossé sur cette librairie et qu'il est parti avec...

[Henri_B]

effectivement je voyais pas la librairie B comme un projet interne... mea culpa...

"(première fois qu'un pattern de scene-graph est utilisée en AS3)."
sauf que la il s'agit donc de l'adaptation en as3 de quelque chose de deja existant ailleurs. donc forcement tout le monde peut avoir l'idée de cette adaptation...

de meme, a priori c'est le freelance qui est responsable (si délit il y a ) car l'employeur plaidera qu'il ne savait pas (et ca peut etre vrai...).

il faut prouver que le code généré par le free est strictement identique au tien, et que tu puisses prouver que le tien est enregistré/protégé quelque part avant (et que le free y a eu acces). autant pour ce qui est de l'idée, tu ne peux rien dire, autant pour une recopie identique du code... (mais si il a reecrit le truc, tu n'as rien a dire). de meme il faut voir le delai entre le moment où il a été viré et le moment où il a ecrit le nouveau code...

bref, avocat. et lettre d'avocat au free et a l'employeur. deja pour leur signaler qu'ils doivent arreter d'utiliser ton code. mais il faut etre sur de toi, sinon c'est procedure longue pour resultat incertain...

[thot]

Admettons puisque ce post est purement hypothétique que la lib en question soit Minko. Sachant qu'elle est open source je ne pense pas que l'on puisse parler de détournement de savoir-faire vu que ce code est ouvert justement dans le but de partager le savoir.

Là dessus tu ne pourras pas défendre tes droits.

De plus il y a un truc qui me chiffonne .... Pourquoi une boîte prendrait-elle un développeur dont les compétences ne vont pas au delà de l'ENTER_FRAME ? Si c'est juste pour recopier du code open source c'est complètement crétin, de plus il serait foutu de mal le recopier.

Je pense que pour t'aider efficacement il nous faudrait moins de hypothétiquement et plus de concrètement

Modifié par Thoutmosis, 14 janvier 2012 - 12:15 .

[frangois]

Rien à voir avec Minko c'est juste un exemple. J'ai mis Minko comme j'aurai pu mettre GTween ou n'importe quelle autre librairie.

[thot]

C'est bien ce que je te dis, il nous faudrait un peu plus de concrètement et moins d’hypothétiquement . Tu n'es pas obligé d'en dire plus, mais si tu veux recevoir de l'aide sur ce forum ( en plus d'un avocat j'entend ) ce que tu nous dis n'est pas assez précis. De plus, il faut faire très attention au détournement de savoir-faire.

Lis bien tout mais il me semble qu'il faut que le détenteur du savoir-faire en question l'ait gardé secret cela sous-entend:

Que ta solution n'a jamais été développée par quiconque et rendu publique en quelque langage que ce soit, car un savoir-faire n'appartient pas à un langage de programmation et tout peut plus ou moins être l'objet d'un portage.

L'implémentation en revanche peut t'aider, car si le source du free en question est identique au tien il y a clairement un vol.